Le cabinet conseille les acteurs de la culture (édition, musique, audiovisuel, photographie, design, spectacle vivant, beaux-arts) sur tout sujet de propriété littéraire et artistique et accompagne les entreprises dans la gestion de leur propriété industrielle (marques, dessins et modèles). Il accompagne les intervenants du marché de l'art sur les problématiques relatives à la circulation des œuvres d'art.

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Propriété littéraire et artistique

• Négociation et rédaction des contrats dans les secteurs de l'édition, la musique, l'audiovisuel, le spectacle vivant, etc

• Actions en contrefaçon de droits d'auteur ou de droits voisins

• Contentieux des contrats de propriété littéraire et artistique

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Propriété industrielle

• Stratégie de protection nationale et internationale des marques et dessins et modèles

• Accomplissement des formalités de dépôt pour l'obtention des titres de propriété industrielle

• Procédures d'opposition, de déchéance et de nullité de marques et dessins et modèles devant l'INPI et l'EUIPO

• Négociation et rédaction des contrats de cession, licence, coexistence de marques et dessins et modèles, et des transactions mettant fin aux litiges

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Marché de l'art

• Négociation et rédaction des contrats entre artistes, galeristes, acheteurs et vendeurs d'œuvres d'art

• Procédures aux fins de contrôle de l'authenticité des œuvres d'art

• Actions en restitution et annulation des ventes d'œuvres d'art

• Droit pénal de l'art (vol, recel, contrefaçon d'œuvres d'art)​